RÈGLEMENT INTÉRIEUR
2018 / 2019

Article 1 : Engagement

L’adhésion à l’association implique l’approbation de ses statuts et de son règlement intérieur; un exemplaire est disponible pour chaque adhérent ou responsable légal de ce dernier sur demande auprès du bureau ou de son professeur.

Chaque adhérent s’engage à payer son adhésion et sa cotisation annuelle et à respecter le règlement intérieur.

Article 2 : Inscription

La cotisation et l’adhésion sont à régler en totalité dès l’inscription à l’association. Les modalités de paiements en plusieurs fois sont possibles et à voir avec le bureau de l’association. Nous acceptons les chèques Associatifs, chéquiers CAF-LOISIRS, Chéquiers VACANCES.

Toute année commencée est due dans sa totalité, aucun remboursement ne sera effectué, sauf renonciation à l’activité choisie à l’issue du cours d’essai.

  • En cas d’intégration d’une activité en cours d’année, la cotisation sera calculée au prorata du nombre de cours restants.
Article 3 : Durée de l’activité

Les cours débutent en septembre et se finissent en juin à raison de 32 séances dans l’année et hors vacances scolaires.

  • En complément des cours hebdomadaires, des stages payants de 2 heures minimum peuvent être proposés pour certaines activités.
Article 4 : Droit à l’image

En cours d’année, les professeurs peuvent être amenés à utiliser et à déposer photos et vidéos des cours, stages et autres manifestations sur internet et autres supports. Si un participant souhaite que son image ne soit pas publiée, il suffira d’en avertir les intervenants, et la photo ou vidéo sera immédiatement retirée. Si un participant désire publier lui-même une photo ou une vidéo prise durant les activités de l’association, il devra alors demander l’autorisation aux membres du bureau et aux professeurs pour la publication.

Article 5 : Responsabilité

Chaque adhérent est sous la responsabilité de l’association, le temps de son activité. Cette dernière n’est en aucun cas responsable d’un enfant tant qu’il n’est pas avec son professeur. Les parents sont invités à accompagner leurs enfants jusqu’à la porte de leur activité afin de s’assurer de la présence du professeur.

  • L’accès à la salle du cours est strictement interdit tant que le professeur n’est pas arrivé. La responsabilité du professeur et des dirigeants de l’association s’achève dès la fin des cours.
Article 6 : Sortie après les cours

Les enfants de moins de 12 ans ne pourront sortir seuls des cours qu’avec une autorisation écrite des représentants légaux.

Article 7 : Cours d’essai

L’association propose un cours d’essai gratuit sur toutes les activités en début d’année.

Article 8 : Annulation d’un cours en cas d’effectif insuffisant

En cas d’effectif inscrit inférieur à 8 personnes, l’association se réserve le droit d’annuler une activité. Les participants seront alors remboursés de leur cotisation et des frais d’adhésion à l’association.

Article 9 : Tenue

Une tenue adaptée est recommandée : pas de vêtements fragiles et délicats pour les cours de Modelage et d’Arts Plastiques.

Article 10 : Comportement

Le respect des personnes et matériels est indispensable et sous la responsabilité des professeurs et du conseil d’administration; si une conduite est inconvenante, aussi bien en terme de propos que de dégradation volontaire, après un message de rappel par voie

électronique, l’exclusion pourra être prononcée par le bureau, sans possibilité de remboursement.

Article 11 : Absence

En cas d’absence de l’enfant, les parents doivent prévenir le professeur.

  • En cas d’absence du professeur, l’Association fera tout son possible pour prévenir les parents dans les meilleurs délais par téléphone,mail, SMS, ou à défaut par affichage sur les portes des locaux.
  • Des cours de « rattrapage » seront alors organisés la première semaine de juillet, ou pendant les week-ends ou encore les vacances scolaires.
Article 12 : Remboursement

Un adhérent ne peut être remboursé de son activité sauf en cas de force majeure c’est-à-dire problème de santé engendrant un arrêt de l’activité de plus de 3 mois. Aucun remboursement ne sera fait sans pièce justificative médicale.

Article 13 : Annulation

En cas de non respect de ce règlement, l’association peut prendre la décision de renvoyer temporairement ou définitivement un adhérent

Article 14 : Rappel

La Maison des Arts est une association à but non lucratif qui fonctionne grâce à l’implication de ses adhérents. Des stages, expositions, participation à un spectacle… peuvent être organisés tout au long de l’année. Les adhérents peuvent s’ils le souhaitent participer à ces diverses manifestations.

 

Présidente de l’association
Jocelyne CHESNEL